Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANITE SEMENCES
LE BOUEDEC YVES

Numéro de dépôt :
98758318
Date de dépôt :
03/11/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2018

Présentation de la marque GRANITE SEMENCES

Déposée le 3 novembre 1998 par LE BOUEDEC YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANITE SEMENCES »

Le déposant est LE BOUEDEC YVES domicilié(e) 4 rue calmette,56300 PONTIVY (dossier no 2381935) - 56300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MAISON LEVESQUE domicilié(e) P.A Le BLAVET, Rue Becquerel, B.P 21,56301 PONTIVY Cedex (dossier no 2381935) - 56301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANITE SEMENCES est expirée depuis le 3 novembre 2018.

LE BOUEDEC YVES a également déposé les autres marques suivantes : CANARI , FESTIVAL FLEURI , BLEU OCEAN , Amer Seed , * ROSEMANCE , CARMIN , TAPIS DE FLEURS , NEIGE , BOUQUET PASTEL


LE BOUEDEC YVES - 4 rue calmette,56300 PONTIVY (dossier no 2381935) - 56300 - France


SARL MAISON LEVESQUE - P.A Le BLAVET, Rue Becquerel, B.P 21,56301 PONTIVY Cedex (dossier no 2381935) - 56301 - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2008 n°2381935 - Publication au BOPI 2008-08-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Semences végétales.